MENTIONS LEGALES
1/ Editeur du site
Le temps de rêver est le nom commercial de la micro-entreprise Biangonga Oriane enregistrée auprès de la Chambre des Métiers et de l’Artisanat de Paris et inscrite au Répertoire des Entreprises et des Etablissements (SIRENE)
Siège social : 12 rue Violet 75015 Paris
Mail : oriane.bng@gmail.com
Numéro SIRET : 829 836 519 00019
Site internet (boutique) : http://www.tempsderever.fr/boutique/
2/ Hébergement
Le site et donc la boutique du site est hébergée par WordPress.com et le nom de domaine par O2switch associé au site WordPress.com
Adresse Wordpress.com :
6029thStreet #343
San Francisco, CA 94110
United States of America
Téléphone : (877) 273-3049
Adresse O2switch :
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
France
Téléphone : 04 44 44 60 40
La boutique est créée grâce à l’extension Woocommerce et la solution de paiement Mollie.
3/ Propriété intellectuelle
L’Editeur Le temps de rêver est titulaire de droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des contenus de la boutique du site internet (http://tempsderever.fr/boutique/). Cela signifie que les utilisateurs de la boutique du site ne peuvent télécharger ou copier-coller les contenus protégés par des droits de propriété intellectuelle, à moins que cela ne soit expressément autorisé par la loi ou sur autorisation préalable de l’Editeur.
En effet, le contenu de la boutique du site est la propriété exclusive de l’Editeur, sous réserve des éventuels droits de ses partenaires ou cocontractants, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est formellement interdite sous peine de poursuites.
A ce titre, les éléments de la boutique du site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation non expressément autorisée par l’Editeur.
Toute violation pourra être sanctionné au titre de la contrefaçon dans les conditions du code de la propriété intellectuelle.
